1.01 Le présent regroupement est connu sous le nom de Conseil provincial du secteur universitaire du Syndicat canadien de la fonction publique.
Le présent Conseil pourra être identifié sous le sigle CPSU.
1.02 Le siège social du CPSU est situé dans les locaux du siège social du SCFP-Québec à Montréal.
2.01 Les objectifs du CPSU sont :
a) de soutenir l'action syndicale des sections locales du CPSU, affiliées au
Syndicat Canadien de la Fonction Publique (SCFP);
b) de favoriser l’échange entre les sections locales, notamment par le partage
de l’information relative aux problèmes d’interprétation et d’application des
conventions collectives vécus par les divers comités des sections locales;
c) de favoriser des stratégies de négociation pour atteindre les objectifs
communs des sections locales;
d) d’assurer la représentation des sections locales auprès de divers organismes;
e) de favoriser le développement organisationnel du CPSU, notamment par
l’adhésion des sections locales déjà affiliées au SCFP et par l’affiliation au
SCFP de nouveaux groupes du secteur universitaire du Québec;
f) de favoriser la solidarité syndicale entre les sections locales du CPSU et
avec les autres sections locales affiliées au SCFP.
3.01 Le CPSU est composé de toutes les sections locales, affiliées ou ayant un contrat de service avec le SCFP et regroupant des personnes salariées du secteur universitaire, qui paient la cotisation prévue à l'article 7.
4.01 Le congrès est l'autorité suprême du CPSU.
4.02 Un congrès biennal de toutes les sections locales est convoqué par le
Bureau du CPSU au moins soixante (60) jours avant sa tenue. Le congrès a lieu
une année alternante à celle où se tient le congrès du SCFP-Québec.
(Mesure transitoire)
Le congrès 2005 sera suivi d’un congrès en 2008.
4.03 a) Le Bureau fait parvenir aux sections locales en règle les lettres de
créance auxquelles elles ont droit.
b) Le Bureau peut aussi faire parvenir des invitations à des personnes ou des
organismes extérieurs au CPSU. Ceux-ci ont droit de parole et paient les coûts
reliés à leur participation au congrès : inscription, hébergement, transport,
etc.
c) Le Bureau informe les sections locales de leur droit de soumettre des résolutions au congrès et de la façon de procéder.
d) Les résolutions, les lettres de créance et les droits d'inscription doivent parvenir au Bureau au moins trente (30) jours avant l'ouverture du congrès.
4.04 Les sections locales reçoivent l'ordre du jour, les guides de discussion, le cahier des résolutions et le procès-verbal du congrès précédent au moins vingt (20) jours avant la tenue du congrès.
4.05 Les personnes déléguées, observatrices paient un droit d'inscription pour leur participation au congrès. Le droit d'inscription est fixé par le Comité de liaison en visant l'autofinancement de cette activité.
4.06 Le Bureau détermine l'endroit où a lieu le congrès biennal.
4.07 a) Un congrès extraordinaire est convoqué sur directive du Bureau ou par suite d'une requête signée par au moins vingt-cinq pour cent (25%) des sections locales du CPSU.
b) Le congrès porte exclusivement sur les sujets définis dans la requête mentionnée ci-dessus ou dans la directive du Bureau, selon le cas.
c) Ce congrès est convoqué au moins trente (30) jours avant sa tenue lorsqu’il est convoqué par le Bureau ou, dans le cas d’une requête, dans les trente (30) jours suivant la réception de celle-ci par le Bureau.
d) Le Bureau détermine le droit d’inscription et l’endroit où a lieu le
congrès extraordinaire.
4.08 REPRÉSENTATION AUX CONGRÈS
a) Chaque section locale a droit, lors d'un congrès biennal ou extraordinaire, à la représentation suivante :
b) Chaque section locale a droit à un nombre de personnes observatrices égal au nombre de personnes déléguées inscrites.
c) Les personnes conseillères du SCFP assignées au secteur universitaire peuvent assister aux congrès biennaux et extraordinaires. Elles ont droit de parole et paient les coûts reliés à leur participation au congrès : inscription, hébergement, transport, etc.
4.09 Pour participer à un congrès biennal ou extraordinaire, chaque section locale doit avoir payé ses cotisations jusqu’au troisième mois précédant le congrès.
4.10 Seules les personnes déléguées ont droit de vote lors des congrès.
4.11 Les membres du Bureau sont délégués d'office aux congrès avec pleins droits. Les dépenses et les salaires perdus pour cette représentation sont assumés par le CPSU et remboursés selon le règlement R-1.
ÉLECTIONS
4.12 Les membres du Bureau et les personnes vérificatrices, y compris la
personne substitut, sont élues lors du congrès biennal.
4.13 Pour être éligibles à l’un des postes en élection, les personnes candidates doivent être personnes déléguées accréditées au congrès ou être membres sortant du Bureau.
4.14 Pour être élues, les personnes candidates doivent obtenir la majorité simple des votes exprimés.
4.15 Les personnes élues prêtent serment en conformité avec les statuts du SCFP. Elles entrent en fonction immédiatement après la clôture du congrès.
4,16 Les présents statuts et règlements ne peuvent être amendés ou modifiés qu’à une séance ordinaire du congrès biennal et, pour ce faire, les deux tiers des votes des délégué(e)s présent(e)s et ayant droit de vote seront requis.
5.01 Entre les congrès, le CPSU est dirigé par le Comité de liaison.
Le Comité de liaison est composé du Bureau et d’un maximum de deux personnes représentant chaque section locale du CPSU.
Les personnes conseillères du SCFP assignées au secteur universitaire peuvent participer aux rencontres du Comité de liaison et ont droit de parole.
5.02 POUVOIRS DU COMITÉ DE LIAISON
Le Comité de liaison a les pouvoirs suivants :
a) il oriente le CPSU entre les congrès biennaux;
b) il voit à l'application des décisions de congrès;
c) il voit à la mise sur pied des différents comités nécessaires à son bon
fonctionnement et précise leur mandat;
d) il favorise des stratégies de concertation et de coordination sur les
dossiers communs;
e) il approuve les dépenses administratives et toute autre dépense qu’il juge
appropriée;
f) il ratifie les emprunts recommandés par le Bureau pour la bonne marche du
CPSU;
g) il approuve les prévisions budgétaires;
h) il désigne, outre la présidence et s'il y a lieu, les autres personnes
représentant le CPSU aux colloques, congrès et autres activités, notamment du
SCFP-Québec, du SCFP et de la FTQ;
i) il décide, six mois avant sa tenue, de l'orientation du congrès biennal, et
il approuve par la suite les sujets qui seront discutés en ateliers;
j) il forme tous les comités nécessaires à la bonne marche du congrès ou du CPSU,
en leur demandant, entre autre, de produire des rapports écrits conformément à
leur mandat.
FONCTIONNEMENT DU COMITÉ DE LIAISON
5.03 Le Comité de liaison se réunit sur convocation écrite, au moins trois fois par année, à l’endroit, au jour et à l’heure fixés par le Bureau. Ces rencontres sont d’une durée habituelle de trois jours.
5.04 Une réunion extraordinaire du Comité de liaison peut être convoquée sur directive du Bureau ou par suite d'une requête signée par au moins vingt-cinq pour cent (25%) des sections locales du CPSU. La rencontre porte exclusivement sur les sujets mentionnés dans l'avis de convocation et celui-ci doit inclure les sujets indiqués dans la requête, le cas échéant. La convocation de cette réunion est faite de façon écrite.
5.05 Pour toute réunion du Comité de liaison, le quorum est des deux tiers (2/3) du nombre des sections locales composant le CPSU. Au comité de liaison, chaque section locale a droit à un vote et la double majorité est requise pour l'acceptation de toute proposition, soit les deux-tiers (2/3) des sections locales présentes et cinquante pour cent (50%) des membres représentés.
5.06 Si une personne représentant une section locale est élue au Bureau du CPSU, sa section locale peut la remplacer par une autre au Comité de liaison.
5.07 Tout poste électif du CPSU qui devient vacant entre les congrès est comblé par les membres du Comité de liaison, et ce, par une majorité simple.
5.08 À la suite d'un avis écrit d'un membre du Bureau stipulant qu'il ne peut remplir ses fonctions pour une période déterminée, le Comité de liaison le remplace pour la durée de son absence par un des membres du Comité de liaison.
6.01 Le CPSU est administré par le Bureau, formé de cinq personnes occupant les postes suivants: la présidence, les deux vice-présidences, la trésorerie et le secrétariat. Ces personnes sont élues lors de chaque congrès biennal.
La personne conseillère du SCFP qui coordonne les activités du secteur universitaire assiste d’office aux réunions du Bureau et a droit de parole.
6.02 POUVOIRS DU BUREAU
Le Bureau a les pouvoirs suivants :
a) il administre les affaires du CPSU;
b) il détermine les dates des réunions du Comité de liaison et des congrès;
c) il voit à l'exécution des décisions du Comité de liaison;
d) il forme tout comité nécessaire pour l'assister dans sa tâche;
e) il présente aux réunions du Comité de liaison un rapport de ses activités;
f) il recommande au Comité de liaison les candidatures aux postes électifs
vacants entre les congrès;
g) il soumet des recommandations au congrès et au Comité de liaison;
h) il désigne, lorsque aucune réunion régulière du Comité de liaison n'est
prévue dans les délais requis, outre la personne présidente et s’il y a lieu, la
ou les personnes pour représenter le CPSU aux congrès, colloques et autres
activités, notamment du SCFP-Québec, du SCFP et de la FTQ;
i) il s'assure que ses membres font l'objet d'un cautionnement en bonne et due
forme garantissant qu'ils rempliront fidèlement leurs fonctions. Les postes
visés et le montant du cautionnement doivent respecter les minimums requis
communiqués chaque année par la personne secrétaire-trésorière nationale;
j) il désigne, en cas d'absence à la présidence, la personne vice-présidente qui
assumera l'intérim.
6.03 PRÉSIDENCE
La personne qui occupe la présidence :
a) assure le leadership du CPSU;
b) voit à la direction, à la coordination et à l'exécution des affaires du CPSU;
c) convoque les réunions du Bureau, du Comité de liaison et les congrès;
d) signe tous les documents officiels du CPSU;
e) préside toutes les réunions du Bureau, du Comité de liaison et les congrès;
f) signe les chèques conjointement avec la personne trésorière;
g) a seule le pouvoir d'interpréter les statuts, mais ses décisions en matière
d'interprétation peuvent faire l'objet d'un appel auprès du Comité de liaison ou
du congrès;
h) représente le CPSU, notamment aux congrès du SCFP-Québec, du SCFP et de la
FTQ;
i) fait la promotion des intérêts et des positions politiques, sociaux et
économiques du CPSU;
j) s’assure du développement et de la consolidation organisationnels du CPSU;
k) remet, à la fin de son mandat ou lors de sa démission, livres documents et
autres biens du CPSU à la personne qui lui succède.
6.04 VICE-PRÉSIDENCES
Chacune des personnes qui occupe un poste de vice-présidence :
a) seconde la personne présidente dans ses fonctions. Elle peut présider toute
assemblée sur demande de la personne présidente. En cas d'absence de la personne
présidente, elle exerce tous les pouvoirs de cette dernière;
b) peut être appelée à exercer une fonction de représentation dans les
différentes instances;
c) remet, à la fin de son mandat ou lors de sa démission, livres documents et
autres biens du CPSU à la personne qui lui succède.
6.05 SECRÉTARIAT
La personne qui occupe le poste au secrétariat :
a) a la garde des documents du CPSU;
b) tient un procès-verbal des réunions du Bureau, du Comité de liaison et des
congrès;
c) fait parvenir, dans les dix (10) jours avant la tenue d'une réunion du Comité
de liaison, l’ordre du jour, une copie du procès-verbal de la réunion précédente
aux personnes représentant chaque section locale;
d) fait parvenir, vingt (20) jours avant la tenue du congrès, le procès-verbal
du congrès précédent;
e) remet, à la fin de son mandat ou lors de sa démission, livres, documents et
autres biens du CPSU à la personne qui lui succède.
6.06 TRÉSORERIE
La personne qui occupe le poste à la trésorerie :
a) a la responsabilité des finances du CPSU;
b) administre les fonds du CPSU en conformité avec les dispositions des présents
statuts;
c) soumet un rapport financier à chaque réunion du Comité de liaison;
d) signe les chèques et les documents bancaires;
e) soumet des états financiers au congrès biennal;
f) soumet des prévisions budgétaires au plus tard à la deuxième réunion du
Comité de liaison suivant le congrès biennal;
g) convoque les personnes vérificatrices et collabore avec celles-ci;
h) remet, à la fin de son mandat ou lors de sa démission, livres, documents et
autres biens du CPSU à la personne qui lui succède.
7.01 a) la cotisation de 0,03% de la masse salariale mensuelle telle que définie par le SCFP plus une somme de 25$ par mois sont payées par chaque section locale du CPSU qui représente 1000 membres ou moins;
b) la cotisation de 0,025% de la masse salariale mensuelle telle que définie par le SCFP plus une somme de 25$ par mois sont payées par chaque section locale du CPSU qui représente plus de 1000 membres.
7.02 Chaque section locale remet mensuellement à la personne trésorière du CPSU le montant de sa cotisation.
7.03 À la suite d'une demande écrite à la personne trésorière du CPSU, toute section locale en grève ou en lock-out depuis au moins dix jours ouvrables pour le renouvellement de sa convention collective bénéficiera d'une réduction de cotisations syndicales proportionnelle au nombre de jours de grève. Pour qu'une section locale bénéficie d'une telle exemption, celle-ci devra être en règle dans ses cotisations.
7.04 Lors de chaque réunion régulière du Comité de liaison, les sections locales reçoivent un état du paiement des cotisations.
8.01 Le CPSU défraie les dépenses encourues pour son fonctionnement.
8.02 Le CPSU défraie les dépenses et les salaires des membres du Bureau, des personnes vérificatrices, des membres des comités ainsi que des autres membres désignés pour le représenter, et ce, selon les modalités prévues au règlement R-1.
8.03 Les dépenses des personnes représentant les sections locales au Comité de liaison sont défrayées selon les modalités prévues au règlement R-2.
8.04 Les réclamations pour les dépenses et les salaires perdus doivent être soumises par la section locale à la personne trésorière dans les plus brefs délais et au plus tard dans les soixante (60) jours suivant l'activité, et doivent être accompagnées des pièces justificatives requises. Lorsque ce délai ne peut être respecté, les sections locales doivent prendre entente avec le Bureau. Les remboursements sont effectués à l'ordre de la section locale.
8.05 Exceptionnellement, le CPSU peut, selon les disponibilités budgétaires du fonds d'administration, aider une section locale à payer ses frais de participation aux congrès du CPSU. Le Comité de liaison détermine les modalités d'application de cette disposition.
9.01 L’exercice financier a cours du 1er janvier au 31 décembre de la même année.
9.02 Deux personnes vérificatrices et une personne substitut sont élues lors du congrès biennal et elles ont la responsabilité de vérifier les livres comptables du CPSU une fois l’an. Elles doivent faire rapport au Comité de liaison et au congrès et leur rapport fait état de la situation financière du CPSU.
Le CPSU rembourse à la section locale, sur présentation du formulaire dûment rempli accompagné des reçus requis, les sommes suivantes:
1. Allocations pour repas
1.1 Dans la région de la section locale
• rencontre d'une demi-journée: 20 $
• rencontre d'une journée et plus: 40 $
1.2 À l'extérieur de la région de la section locale
• pour chaque journée: 50 $
• lorsque les repas sont compris dans le prix de la chambre d'hôtel, le CPSU
verse une allocation de 10 $ par jour.
(Aucun reçu n'est requis.)
1.3 À l’extérieur de la province: selon la politique du SCFP.
2. Indemnités pour hébergement
2.1 Sur présentation du reçu, le prix d'une chambre d'hôtel.
2.2 Allocation pour hébergement sans reçu : 40 $.
3. Indemnité de déplacement
3.1 voiture: selon la politique du SCFP;
3.2 autobus et train:
sur présentation des reçus, le coût réel du transport, de même que les frais de
taxi reliés à ces modes de transport;
3.3 avion:
sur présentation des reçus, le coût réel du transport, de même que les frais de
taxi reliés à ce mode de transport, étant entendu que dans tous les cas il doit
y avoir eu entente préalable avec le Bureau pour effectuer le voyage en avion;
3.4 taxi:
sur présentation des reçus, pour les personnes dont la section locale est située
dans la région où se tient la réunion, le CPSU rembourse le coût du taxi jusqu'à
concurrence d’un montant maximal de 15 $ par jour;
3.5 stationnement:
sur présentation de reçus, le CPSU rembourse le coût du stationnement.
4 Téléphone
Remboursement des frais téléphoniques sur présentation des pièces
justificatives.
5. Salaires
Sur présentation du compte par la section locale, le CPSU rembourse le salaire
perdu pour assister aux réunions et effectuer les travaux requis par les comités
et les instances.
Le CPSU rembourse à chaque section locale, pour une personne déléguée au Comité de liaison, sur présentation du formulaire dûment rempli et accompagné des reçus requis, les frais suivants:
1. Indemnités pour hébergement
1.1 Sur présentation du reçu, le prix d'une chambre d'hôtel, selon un maximum
prédéterminé.
1.2 Allocation pour hébergement sans reçu : 40 $
2. Indemnités de déplacement
2.1 voiture: selon la politique du SCFP;
2.2 autobus et trains:
sur présentation des reçus, le coût réel du transport, de même que les frais de
taxi reliés à ces modes de transport;
2.3 avion:
sur présentation des reçus, le coût réel du transport, de même que les frais de
taxi reliés à ce mode de transport, étant entendu que dans tous les cas, il doit
y avoir eu entente préalable avec le Bureau pour effectuer le voyage en avion.
2.4 taxi:
sur présentation des reçus, pour les personnes dont la section locale est située
dans la région où se tient la réunion, le CPSU rembourse le coût du taxi jusqu'à
concurrence d’un montant maximal de 15 $ par jour.
2.5 stationnement:
sur présentation de reçus, le CPSU rembourse le coût du stationnement.
En guise de remerciement pour l’implication au Bureau du CPSU, les membres sortants du Bureau recevront un cadeau d’une valeur proportionnelle aux années d’implication selon les règles suivantes :
- Avec un mandat complété, un cadeau d’une valeur approximative de 150,00$;
- Avec deux mandats et plus complétés, un cadeau d’une valeur approximative de
300,00$.
La remise du cadeau pourra se faire lors d’un souper organisé en lien avec
une activité régulière du CPSU et les frais de repas de la personne sortante
seront assumés par le CPSU.
Proposé par : Sylvain Allard (1244)
Appuyé par : Denise Béland (1800)
Adopté à l’unanimité